Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRIS BLEU TITANE
COMINEX SA au capital de 1.250.000 LUF RCS Luxembourg B 53931

Numéro de dépôt :
3112634
Date de dépôt :
19/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2011

Présentation de la marque GRIS BLEU TITANE

Déposée le 19 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) COMINEX au capital de 1.250.000 LUF RCS Luxembourg B 53931 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRIS BLEU TITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMINEX au capital de 1.250.000 LUF RCS Luxembourg B 53931 domicilié(e) 24, rue Denis Netgen, L 3858 SCHIFFLANGE (LUXEMBOURG) - France et immatriculée sous le numéro RCS 166 972 08S .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMINEX S.A. BUREAU EN FRANCE - France.

La marque GRIS BLEU TITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRIS BLEU TITANE est expirée depuis le 19 juillet 2011.

COMINEX au capital de 1.250.000 LUF RCS Luxembourg B 53931 a également déposé les autres marques suivantes : GRIS PERLE d'AMBRE , GRIS VERT AMAZONE , BLEU ARDOISE


COMINEX SA au capital de 1.250.000 LUF RCS Luxembourg B 53931 - 24, rue Denis Netgen, L 3858 SCHIFFLANGE (LUXEMBOURG) - France - SIREN 16697208S


COMINEX S.A. BUREAU EN FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Inscription le 30 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507325 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-30

Inscription le 7 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520448 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07

Matériaux de construction non métalliques.